FAITS SAILLANTS
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DU 26 JUILLET 2011
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 1er AOÛT 2011

Le Conseil a :

Administration

• Confirmé à Katimavik que nous avions une assurance responsabilité civile d’un montant d'au moins 1 000 000 $;
  
• Autorisé l’embauche de monsieur Paul Montagne pour l'application du règlement sur les carrières et sablières;
  
• Autorisè la participation du conseil aux cours dispensés par la FQM sur le comportement éthique;
  
• Autorise des fonds à raison de 2 000 $ pour le Bolton Blues qui doit se tenir le 27 août;
  
• Mandaté Monty Coulombe pour dispenser les cours pour les élus module 1 et 2 de la FQM;
  
• Autorisé la participation de monsieur Royal Dupuis, maire, de messieurs les conseillers Rudy Giordano, Daniel Lechasseur, Pierre Piché et Jonathan Prest au congrès de la Fédération Québécoise des Municipalités à Québec du 29 septembre au 1er octobre 2011.
  

Environnement / Urbanisme

• Refusé une demande de dérogation mineure au 15 chemin du Lac Nick;
  
• Nommé monsieur Pierre Plante, inspecteur en foresterie et monsieur Tommy Cioc à titre d’inspecteur en foresterie adjoint.
  

Infrastuctures

• Autorisé l’achat de deux panneaux de signalisation pour le parc à raison de 100 $ taxes en sus;
  
• Adopté un premier projet de règlement numéro 2011-242 intitulé « règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux;
  
• Autorisé le paiement de 5 000 $ taxes en sus, pour un test de concassé sur le chemin Bellevue;
  
• Autorisé un montant maximal de 14 200 $ pour l’installation d'une borne sèche au lac Sperling;
  
• Autorise une dépense maximale de 3 500 $ pour l’achat et l’installation du lampadaire au parc Terrio dont une grande partie sera défrayée par les fonds recueillis lors de la campagne Diagnostic d'Hydro-Québec.
  

Rapport du Maire

• Internet Haute Vitesse
  
1. Rencontre avec le sous-ministre du Mamrot le 11 juillet à Québec;
   
2. Présentation à l’Hôtel de Ville de l'analyse effectuée par notre consultant en télécommunication;
   
3. Réception le 28 juillet, d’un courriel du Mamrot nous permettant finalement de présenter une demande de subvention dans le cadre du programme « Communautés rurales branchées » malgré l’avis contraire reçu à la mi-avril dernier.
   
• Katimavik – entente avec Austin;
  
• Site Web – en développement ;
  

Rapport de la MRC

• Il n'y a pas eu de séance en juillet.
  

Deux périodes de questions:
Des questions ont été adressées au conseil relativement aux sujets suivants. Cette liste n'est pas nécessairement exhaustive :

M. Théorêt

• Pompiers – inspections des chemins privés;
  
• Test Bellevue – 600 ‘ – le test a été effectué au bon endroit.
  
• Demande d’être informer de la session extraordinaire traitant d’internet.
  

M. Limage

• Dossier Internet;
  
• Enseigne « cul-de-sac » à installer à l’Impasse Jolicoeur;
  
• Demande d’être informer de la session extraordinaire traitant d’internet.
  

M. Stéphane Dagenais

• Problèmes de garderie des citoyens – zonage;
  
• Fosses septiques au 36 et 69 Spring Lake.
  

Note : « Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal est disponible une fois adopté à la séance suivante. En cas de disparité entre le procès-verbal et les faits saillants (site web et l'Aperçu) c'est le procès-verbal qui a priorité. »

______________________________