FAITS SAILLANTS
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 7 NOVEMBRE 2011

Le maire, cinq conseillers et huit citoyens étaient présents.

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DU 15 NOVEMBRE 2011

Le maire, cinq conseillers et aucun citoyen étaient présents.

Le Conseil a :

Administration

• Octroyé pour la cueillette des matières résiduelles en 2012, un contrat à Les Entreprises Raymond Cherrier au montant de 65 558,60 $ taxes en sus;
  
• Octroyé à Sani-Éco un contrat d'une durée de cinq ans, soit du 1er jan. 2012 au 31 déc. 2016, pour la disposition des matières recyclables au tarif de 30,00 $ la tonne métrique, taxes en sus;
  
• Adopté la signification d'une lettre d’intention pour confirmer notre intérêt à valoriser nos matières organiques au futur site de biométhanisation de la Régie Intermunicipale d’élimination de déchets solides de Brome- Missisquoi;
  
• Autorisé l’achat pour les employés, de deux casques téléphoniques au montant total de 599,90 $ taxes en sus;
  
• Adopté le règlement 2011-247 : code d’éthique et de déontologie pour les élus municipaux;
  
• Adopté, conformément à l’article 148 du Code Municipal, le calendrier de ses séances ordinaires pour l'année 2012: Le lundi 9 janvier, lundi 6 février, lundi 5 mars lundi 2 avril, lundi 7 mai, lundi 4 juin, mardi 3 juillet, lundi 6 août, mardi 4 septembre, lundi 1 octobre, lundi 5 novembre et le lundi 3 décembre;
  
• Autorisé l’impression de 2 000 exemplaires du calendrier des matières résiduelles 2012 pour un montant de 225 $ taxes en sus.
  

Environnement / Urbanisme

• Autorisé le paiement à l'ALT (Amis du Lac Trousers) de 649,76 $ pour les travaux effectués en 2011;
  
• Autorisé la préparation d'un devis d’appel d’offres pour la fourniture de bacs de recyclage.
  
• Demandé à la MRC pour le dossier Coates, de modifier son schéma d’aménagement;
  
• Approuvé pour le développement de M. Yves Guertin, la construction d’un nouveau chemin conditionnel au dépôt d’un nouveau plan de lotissement.
  

Culture et patrimoine

• Obtention de la MRC de Memphrémagog de subventions de 1 000 $ pour le comité culturel et 2 500 $ pour le dossier patrimoine;
  
• Autorisé un montant de 2 200 $ pour la production de documents pour la phase II du projet Histoire en Images.
  
• Approuvé des dépenses au montant de 250 $ taxes en sus pour l’organisation du marché de Noël.
  

Infrastuctures

• Autorisation pour le piquetage et la préparation du certificat de piquetage du parc Terrio pour un montant de 1 350 $ taxes en sus, à l'Étude Jacques Blanchard;
  
• Octroyé le contrat de déneigement de l'hôtel de ville, du parc Terrio et de bornes sèches à Bolton Valley au montant de 1 400 $ (taxes en sus).
  

Rapport du maire

• SQ – résultats de l'étude de circulation sur la 245. Réunion à prévoir avec M. Ferland de la SQ pour discuter des données compilées;
  
• Trailwalker – Oxfam ; Événement international de marche qui se déroulera à la mi-septembre 2012 entre Eastman et Potton;
  
• Internet Haute Vitesse; En attente de la confirmation de la subvention par Québec;
  
• Présentation par Mme Lelièvre, dg du Corridor appalachien (ACA), sur le profil écologique du bassin versant de la rivière Missisquoi;
  
• Décès de Mme Josée Ledoux: Condoléances des membres du conseil à la famille;
  
• Décès de la mère de notre réceptionniste, Mme Lilianne Gagnon-Paige: Condoléances des membres du conseil à Mme Gagnon-Paige et sa famille.
  

Rapport de la MRC

• Lac à l’épaule tenu le 21 octobre: divers sujets abordés;
  
• Bureau information touristique (BIT): Situé à la sortie 115 de l'autoroute 10, prévu pour 2012;
  
• Présentation d'une étude sur la situation de la cueillette des matières résiduelles sur l'ensemble de la MRC;
  
• Transports des Alentours: CA et réunion sur le développement d'outils de communication pour les usagers.
  

Deux périodes de questions:
Des questions ont été adressées au conseil relativement aux sujets suivants. Cette liste n'est pas nécessairement exhaustive :

Téléphonie cellulaire: Bell Mobilité

• M. Théorêt s'informe sur l'avancement de ce dossier. Le maire mentionne que l'implantation est toujours prévue cet automne.
  

Réforme cadastrale

• M. Larochelle désire connaître l’avancement du dossier. Le maire indique que la réforme est en cours et présente les grandes lignes concernant les regroupements de terrains.
  

Collecte des matières résiduelles

• Monsieur Gervais mentionne que les citoyens ne sont pas assez informés des coûts du recyclage. Le maire mentionne qu’il a déjà prévu développer une communication expliquant les enjeux dans ce dossier;
  
• Mme Cleary suggère que le calendrier devrait être une page qui pourrait être extraite du Journal l’Aperçu.
  

Pollution par le bruit

• Mme Cleary mentionne que le bruit occasionné par les villégiateurs qui effectuent des travaux les fins de semaine, affecte la qualité de vie des citoyens;
  
• M. Brûlotte mentionne qu’il travaille la semaine et que faute de temps, il effectue ses travaux chez lui la fin de semaine;
  
• M. Barrette mentionne que les villégiateurs ont quand même le droit d’effectuer des travaux à leurs résidences le week-end.
  

Réfection par le MTQ d'une section de la route 245

• Monsieur Barrette tient à remercier le maire Royal Dupuis et monsieur Pierre Plante pour leur intervention à faire effectuer les travaux. Le maire remercie aussi Mme Pépin.
  

Note : « Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal est disponible une fois adopté à la séance suivante. En cas de disparité entre le procès-verbal et les faits saillants (site web et l'Aperçu) c'est le procès-verbal qui a priorité. »

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